importer un vespa de 1955 vers la France

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marti
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importer un vespa de 1955 vers la France

Message par marti »

bonjour

est ce que quelqu'un peut me dire
les démarche a suivre pour importer un scooter de 55 de la Belgique vers la France

petite histoire

le scooter est Français jusqu'en 2014 , il part vers la Belgique et je voudrait
faire le sens inverse

j'ai une copie de la CG Française barré avec la date dessus et tout les numéro .

mais comme en Belgique ils ont leur propre plaque , je ne sais pas ce qu'il faut faire

merci pour vos lumières ou expériences

marti
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e1000
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Re: importer un vespa de 1955 vers la France

Message par e1000 »

Si le scooter a été immatriculé en Belgique, je pense qu'il est désormais considéré comme "belge"!
En Belgique, la plaque est liée au propriétaire et pas au véhicule.
L'ancien propriétaire a donc gardé sa plaque et a dû te donner l'ancien certificat d'immatriculation composé de 2 parties (volet A et volet B), obligatoire depuis le 1er septembre 2013
Voici le lien vers le service belge des immatriculations (DIV)
https://mobilit.belgium.be/fr/circulati ... certificat
Pour l'immatriculer en France, tu dois donc faire les démarches comme si le véhicule venait de Belgique
Ces démarches seront probablement facilitées puisqu'une trace du scooter existe en France.
Si le scooter n'a pas été immatriculé en Belgique, il faut que tu t'assures que le précédent propriétaire ne l'avait pas importé en Belgique car je pense que les bases de données des douanes belge et française sont liées.
Si c'est le cas, l'ancien propriétaire doit t'avoir fourni un formulaire de demande d'immatriculation rouge/rose sur lequel est collée une vignette de la douane (je pense qu'il s'agit du modèle M705)
https://mobilit.belgium.be/fr/circulati ... le_importe
Si le scooter n'a pas été dédouané/exporté vers la Belgique, je ne sais pas t'aider: la législation française sera de mise
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marti
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Re: importer un vespa de 1955 vers la France

Message par marti »

bonjour

merci pour ta réponse
j'ai contacter un importateur de véhicules et il me dise qu'il faut
que , même si le véhicule " était " français puis a transiter vers la Belgique
et qu'il revient en France ( y voyage semblant de rien :mrgreen: ) il faut
faire un certificat d'origine , valeur env.200€ .
avec se document , je pourrait faire ma CG français ( collection ou normal ? )
je vais chercher mon Vespa mercredi normalement .
après c'est comme une vente normal
-certificat de cession
-papier de vente écrit a la main levée
-carte "grise " barré comme en France ? ( daté et signé )
-puis demande de plaque d'immatriculation
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e1000
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Re: importer un vespa de 1955 vers la France

Message par e1000 »

En Belgique, généralement on se contente d'une facture "manuscrite sur papier libre" (2exemplaires: une pour l'acheteur et une pour le vendeur)
On ne barre pas la carte grise! Qui s'appelle certificat d'immatriculation (ou kentekenbewijs en néerlandais) en Belgique et qui DOIT être en 2 parties (1 volet pour la maison et un pour le véhicule) s'il date d'après septembre 2013 (beaucoup de propriétaires laissent les 2 volets attachés, pas de soucis)
Si le vendeur est un vendeur non-professionnel, tu n'auras donc que le certificat d'immatriculation et ta facture.
Attention: je ne suis pas la bible et l'idéal est de regarder sur le site officiel de la DIV belge
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marti
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Re: importer un vespa de 1955 vers la France

Message par marti »

merci

je chercher sur les différent site .

le vendeur est un particulier
je vais faire un certificat de cession en deux exemplaire ( un pour moi et un pour lui )

puis un papier main levé avec les formaliter de vente , adresse , prix .....
mais ou je me pose la question c'est le quitus fiscal , obliger ?
sur le net , il parle beaucoup de document des douanes .
le vespa est de 1955 .
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